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Relogement : faire de la place dans sa cuverie pour la vendange 2020

Relogement des vins
Carine HÉCART
Ecrit par Carine HÉCART
le 8 août 2020
5 minutes de lecture

Plus que quelques semaines avant de récolter les fruits de votre année de travail. Vous avez tout contrôlé, des équipes de vendangeurs à l’inspection des sécateurs ; tout est prêt pour l’arrivée des vendanges. Pourtant, cette année n’est vraiment pas comme les autres. Avec le confinement, les ventes de vins n’ont pas été au rendez-vous et vous avez besoin de place pour faire rentrer la nouvelle vendange. Les douanes ont assoupli les conditions de relogement de vos vins. Dans cet article, nous décryptons ce dispositif et vous donnons des pistes pour le mettre en place dans votre exploitation.

Sommaire :

Qu’est-ce que le relogement de vin ?

Que change l’assouplissement exceptionnel du relogement de vin ?

Astuce ISAVIGNE afin de simplifier vos déclarations pour :

Envoyer reloger vos vins

Récupérer vos vins


Qu’est-ce que le relogement de vin ?

Le relogement de vin vous permet, dès le moment où vous êtes entrepositaires agréés (EA), de déplacer le stockage de votre vin chez un autre vigneron. Ceci est possible seulement si vous n’avez pas suffisamment de place sur votre domaine pour stocker votre vin et si vous avez un contrat de « location » avec un autre vigneron.

Le vigneron recevant le vin peut faire le stockage dans sa cuverie sans pour autant changer de statut et passer négociant. Le relogement est possible uniquement sur un exercice viticole.

Les deux productions doivent être stockées dans des cuves séparées et celles-ci doivent être identifiées avec le nom du propriétaire. Une traçabilité des mouvements de vin est obligatoire.

Le déplacement des vins doit être accompagné par des documents d’accompagnement électronique (DAE) avec la mention « transfert pour relogement ». Les mouvements de vins doivent figurer dans la comptabilité matière des deux sociétés et figureront dans la Déclaration Récapitulative Mensuelle (DRM ou DMS).

 

Que change l’assouplissement exceptionnel du relogement de vin ?

La diminution du volume de vente de vin sur le printemps 2020 a généré un manque de place pour accueillir les nouveaux vins. Les douanes ont proposé un allègement des règles du relogement des vins afin que les vignerons puissent rentrer leurs vendanges. Ainsi les caves peuvent se vider pour laisser de la place à la future vendange.

Cet assouplissement permet aux vignerons d’occuper un maximum d’espace de stockage. Ceci peut se réaliser de trois façons nouvelles :

  • Le relogement entre récoltant et négociant. Avant cet assouplissement le relogement ne pouvait se faire qu’entre récoltants pour ne pas perdre le statut. Suite à l’avis des douanes (publié sur le site des douanes), il est possible qu'un entrepositaire agréé ayant le statut de récoltant, reloge une partie de ses vins chez un négociant ayant le statut d’entrepositaire agréé. La traçabilité des mouvements de vin est nécessaire pour garantir la propriété et l’origine du produit.
  • Le relogement des vins autorisés sur deux campagnes viticoles. Le relogement est normalement autorisé que sur un seul exercice viticole. Étant donné que ce relogement a pour but de permettre aux vignerons de libérer de la place pour faire rentrer leurs vendanges, les douanes accordent que le relogement s’étende jusqu’à la campagne viticole suivante, c’est-à-dire jusqu'au 31 juillet 2021.
  • Les demandes déposées par les interprofessions pour le compte des producteurs. Certaines interprofessions ont fait une demande auprès de douanes de pouvoir faire cette demande pour le compte des producteurs. L’interprofession doit disposer d’un mandat explicite pour chaque producteur.

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Des logiciels intégrant la partie comptabilité matière peuvent vous accompagner dans ces démarches et dans cette traçabilité. Prenons l’exemple du logiciel ISAVIGNE.

Le suivi des vins dans ISAVIGNE, et par conséquent dans votre compta matière va se faire en fonction de deux grands événements :

  1. Je déplace mes vins de ma cave vers la cave d’un autre entrepositaire agréé

  2. Je récupère mes vins de la cave de l’entrepositaire agréé où ils ont été stockés vers ma cave

Envoyer reloger ses vins

Afin de reloger vos vins, vous devez déjà créer dans ISAVIGNE, le lieu où ils vont être stockés. Pour cela vous devez suivre 3 étapes.

1- Créer un dépôt :

avec Isavigne créer simplement votre dépôt qui permettra le relogement de vos vins

2- Réaliser l’action de « transfert entre dépôt ». Grâce à cette action, vous allez signaler à ISAVIGNE et à votre future DRM que les vins sont passés de votre cave à une cave tiers.

Gérez facilement vos mouvements de vins entre vos différents dépôts grâce à Isavigne

3 - Réaliser le Document Administratif Électronique (DAE) de relogement. Vous générez un fichier DTI+ que vous téléchargez sur le site Prodouane. Étant donné que l’essentiel des informations sont présentes sur votre document de transfert entre dépôt, la réalisation et la finalisation de votre DAE sur Prodouane ne prend qu’une minute.

Réaliser votre document administratif électronique (DAE) en 1 minute avec Isavigne

Ainsi en 3 étapes, vous aurez réalisé la partie administrative du départ de votre vin vers une nouvelle cave de stockage. Vos registres de cave seront à jour et votre DRM sera prête à être transmise à votre interprofession.

Récupérer ses vins

Dès que vous allez indiquer des mouvements de vos vins relogés, vous devrez :

  • Les renseigner dans votre Déclaration Récapitulative Mensuelle (DRM ou DMS).
  • Réaliser des Documents Administratifs Électroniques (DAE).

Pour ce faire, nous faisons évoluer le logiciel ISAVIGNE pour tracer facilement ses retours de vin. Il faut donc que vous ayez la version ISAVIGNE 13.83 qui sera disponible sur votre espace client dès le mois de d'octobre.

Une fois la mise à jour d’ISAVIGNE installée, le suivi de vos vins se passe en 2 étapes :

  • Faire un mouvement divers « Relogement » en entrée sur le dépôt de votre DRM.
  • Vous pouvez aussi faire ce même mouvement divers sur le dépôt du lieu de relogement en sortie pour solder les quantités.

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Ainsi votre DRM, vos registres et vos stocks seront à jour avec une entrée en relogement de vos vins.

 

Sources

https://www.douane.gouv.fr/fiche/devenir-entrepositaire-agree

https://www.douane.gouv.fr/service-en-ligne/mouvements-de-produits-soumis-accise-emcs-gamma

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