Préparer sa DRM dématérialisée

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Les 5 étapes pour préparer votre DRM dématérialisée

DRM dématérialisée en 5 étapes
Carine HÉCART
Ecrit par Carine HÉCART
le 29 juin 2020
3 minutes de lecture

Chaque mois, vous réalisez une déclaration récapitulative mensuelle (DRM). Cette déclaration est, depuis septembre 2019, à réaliser sur les portails des interprofessions du vin et celui des douanes (CIEL : Contribution Indirecte en Ligne). La DRM contient de nombreuses informations sur les mouvements de vins et d’alcools. Bien les préparer permet de gagner du temps et de limiter les risques d’erreur. Voici les 5 étapes nécessaires à la préparation de votre DRM en toute sérénité.

Sommaire :

1. Connaître ses stocks de vins et alcools
2. Lister l’ensemble des entrées de vins et alcools dans votre cave
3. Lister l’ensemble des sorties
4. Lister les DAE non apurés
5. Avoir vos identifiants pour votre Interprofession et CIEL

 

1. Connaître ses stocks de vins et alcools

La Déclaration Récapitulative Mensuelle (DRM) reprend tous les mois les mouvements de vin du mois. Elle repart du stock de vin du mois antérieur. Il faut donc que les stocks de début de mois soient équivalents aux stocks de fin du mois précédent.
Les portails des interprofessions ou le portail CIEL gardent en mémoire les stocks que vous avez déclarés. Pour plus de sécurité, vous pouvez imprimer votre DRM après chaque validation. Vous pouvez contrôler ainsi facilement les stocks déclarés.

To do list DRM dématérialisée

 

2. Lister l’ensemble des entrées de vins et alcools dans votre cave

Lorsqu’on parle des mouvements d’entrée dans le chai, on pense en priorité à la récolte. Pourtant, elle n’est pas le seul moment où vous allez avoir des entrées à déclarer dans votre DRM dématérialisée. Les modifications de votre stock pourront être dues à :
• La récolte
• Des achats de vins
• Des achats de capsules
• Une annulation de vente ou un retour de marchandise suite à un problème de livraison
• Un retour de salon ou de foire

L’entrée de la récolte ne se fait qu’une fois par an lors de la déclaration de récolte. Celle-ci doit être rendue au plus tard le 10 décembre de l’année de vendanges.
Pour vous préparer à faire votre Déclaration Récapitulative Mensuelle, vous devez donc avoir recueilli ces informations. Le plus simple est de vous rapprocher de la personne qui gère votre cave.

 

3. Lister l’ensemble des sorties

Vous vendez votre vin sous différents conditionnements et vers différents pays. Mais les sorties ne se résument pas uniquement aux mouvements de vos bouteilles ou de votre vrac. Pour réaliser votre e-DRM, il faut que vous ayez à disposition les informations suivantes :

• Le nombre d’hL vendu à l’export : il faut séparer les ventes réalisées dans l’Union Européenne de celles faites hors Union Européenne.
• Le nombre d’hL vendu en France. Il englobe les ventes réalisées vers le Négoce ainsi que les ventes vers les particuliers
• Le nombre de bouteilles commercialisées (information qui peut être demandée dans certaines régions viticoles. Ex : Champagne)
• Bouteilles utilisées pour la dégustation
• Volume de consommation personnelle
• Casses de bouteilles
• Les CRD vendues (par conditionnement et/ou par couleur)
• Le volume d’alcool pur pour ceux qui vendent des alcools en plus du vin
• Le nombre d’hL sorti par degré d’alcool
• Les envois en distilleries des coproduits de la vinification


Une grande partie de ces informations sont issues de la commercialisation de vos vins et alcools. En repointant vos ventes vous pouvez faire la ventilation des informations demandées. Une communication avec votre responsable de chai est aussi nécessaire pour connaître les différents envois en distillerie.
Pour les volumes de vins utilisés pour la dégustation ou pour la consommation personnelle, la déclaration de sortie n’est pas à faire obligatoirement tous les mois. Elle peut être encore réalisée au moment de la déclaration de stock.

 

4. Lister les DAE non apurés

Le document administratif électronique (DAE) permet le suivi et le contrôle des mouvements de vins en suspension de droits (avec ou sans CRD). Lorsque vous faites de l’export, vous devez suivre l’apurement de ce document. L’apurement permet de valider aux douanes que le vin que vous avez envoyé a bien été réceptionné par votre acheteur. Les DAE qui restent non apurés doivent être déclarés tous les mois en même temps que votre DRM dans un document nommé « relevé de non apurement ».

 

5. Avoir vos identifiants pour votre Interprofession et CIEL

Une fois que vous avez collecté toutes les informations sur votre domaine, il ne vous reste plus qu’à compléter les informations sur les différents portails. Il est donc important d’avoir à portée de main vos identifiants et mots de passe pour pouvoir commencer la saisie de votre e-DRM.

Guide pratique DRM démat

 

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